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Marques déposées par la société COFRECO
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LE VERGER AUX OISEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VERGER AUX OISEAUX
COFRECO

Numéro de dépôt :
92421737
Date de dépôt :
05/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2002

Présentation de la marque LE VERGER AUX OISEAUX

Déposée le 5 juin 1992 par la société COFRECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VERGER AUX OISEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la société COFRECO domicilié(e) 25300 LA CLUSE ET MIJOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 820 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque LE VERGER AUX OISEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VERGER AUX OISEAUX est expirée depuis le 5 juin 2002.

COFRECO a également déposé les autres marques suivantes : COFRISO , COFRECO , COFIX , BOISECO , COFRECO , COFIX , BOISECO , COFRECO


COFRECO - 25300 LA CLUSE ET MIJOUX - France - SIREN 622820033


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Serrurerie et quincaillerie métalliques; métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; clôtures métalliques.Matériaux de construction non métalliques; constructions transportables non métalliques notamment habitations légères de loisirs, chalets, baraques, abris modulaires, niches pour animaux d'intérieur; clôtures non métalliques.Meubles notamment chaises, bancs, tabourets, tables, meubles de jardin

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.